[Histoire] Exposé : la France a-t-elle inventé les droits de l'Homme?

Publié le par 1A 08/09 notes

 

 

LA FRANCE  A-T- ELLE INVENTE LES DROITS DE L’HOMME ?

 

 

INTRODUCTION

La question de l’héritage de la révolution française a suscité 2 siècles de polémiques enflammées,  qui aujourd’hui semblent relativement apaisées.

Au début du siècle on observe une tendance à surévaluer l’importance de la France dans le courant des révolutions atlantiques. Ainsi l’historien Edouard DRIAULT affirme en 1930 : « l’histoire de France est la plus belle, la plus grande, la plus humaine qui soit au monde »+cf. manuels scolaire grande époque.

L’héritage dont on se glorifie le plus, l’acquis essentiel de la R : Droits de l’Homme cf. déclaration du 26 août 1789. Article 2 : les droits naturels=inhérents à la nature même de l’homme, ici en tant qu’être humain : liberté, sûreté, propriété, résistance à l’oppression

Mais pour porteuse de nouveautés qu'elle soit en elle-même, la Déclaration de 1789 a cependant des précédents et des inspirateurs. Aujourd’hui les historiens s’efforcent d’adopter une vision  plus objective afin de mettre fin au mythe de « l’exception française » (Annie JOURDAN).

Face à cette nouvelle approche, la France mérite-t-elle encore son appellation de  « patrie des droits de l’homme » ?

 

I-                     LA FRANCE  N’EST PAS LA MERE DES DROITS DE L’HOMME…

 

A-     Généalogie du concept de droits de l’homme

 

1)      La querelle autour des différentes sources possibles

Les historiens sont d’accord pour dire que la Révolution n’a pas inventé les droits de l’homme, mais ils sont très divisés à propos de la recherche des différents antécédents possibles :

·         Influence américaine : G JELLINEK car Allemand donc veut faire remonter jusqu’à la Réforme. Querelle avec  BOUTRY.

·         Rousseau P JANET

·         Physiocrates MARCAGGI

 

2)      En réalité, la Déclaration de 1789 se situe au confluent d’une multitude de courants intellectuels

 

 

 

Un éventail de courants de pensée :

·         l’Antiquité (stoïcien=citoyen du monde)

·         Christianisme (=idée de dignité humaine)

·         Réforme (l’homme est au centre+autonome)

Il y a une mutation du concept de droit naturel.

Transparaît dans le fait que la Déclaration est rédigée  quasiment anonymement.  

    « 1 200 députés, incapables d'aboutir à une expression concise et lumineuse, quand ils travaillaient soit isolément, soit par petits groupes, trouvèrent les vraies formules, courtes et nobles, dans le tumulte d'une discussion publique, et c'est à coups d'amendements improvisés que s'élabora, en une semaine, l'édifice de la Déclaration des droits... À lire cette discussion dans les comptes rendus contemporains, on a l'impression que c'est la nation, devenue souveraine par des actes spontanés, qui dicte la Déclaration à ses représentants » (A. Aulard,)

 

B-      Des déclarations préalables dont l’influence est manifeste

 

1)      Outre Manche

1215 : la Magna Carta= révolte des bourgeois contre Jean Sans Terre. Renforcement de la féodalité. Sorte de référence mythique car prévoit des garanties de la liberté individuelle.

1628 : la Pétition des droits = Charles Ier : respect de la liberté des personnes

1679 : Habeas Corpus= Charles II contre les arrestations arbitraires

1689 : le « Bill of rights »= Guillaume d’Orange, après révolution de 88

 

Le rôle joué par LOCKE, maillon essentiel :

Donne dans son Pouvoir civil un fondement naturel et général aux droits revendiqués par la « Révolution modèle », établit la transition avec les déclarations américaines.

Il propose « la première exposition raisonnée »  des liens entre l’égale liberté de chacun, la « property », (propriété des biens inscrite dans le prolongement de la propriété de soi-même) et le principe selon lequel  Dieu seul est propriétaires de ses « créatures »

 

2)      Outre Atlantique

1776 : la déclaration d’indépendance rédigée par JEFFERSON. Commence par l’affirmation de principes directement inspirés par la théorie des droits naturels et les Lumières.

« Nous tenons pour évidentes par elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont nés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur »

Puis l’énoncé des droits naturels dans la Constitution de 1787 « Bill of rights »

Les relations Franco/américaines : Lafayette commence à rédiger un essai de déclaration, annoté par Jefferson qui est alors ambassadeur en France.

Transition : Mais ces textes ont des caractéristiques communes qui les distinguent de celles de la fin du XVIII : ce ne sont pas des principes abstraits et universellement valables, mais ils tendent seulement à remédier à des abus précis.

 

II-                   …MAIS ELLE ENTRETIENT AVEC EUX DES RELATIONS PRIVILEGIEES 

 

A-     Les inspirations françaises de la Déclaration

 

1)      Philosophes des Lumières et droits inaliénables

Ils font le lien entre les théories élaborées au cours des deux derniers siècles et leur concrétisation au moment de la Révolution française.

Rousseau= Le rôle majeur du Contrat social : la loi est l’expression de la volonté générale.art 6 Question : à partir du moment où on considère que la société ne préexiste pas aux individus, comment penser la coopération entre les hommes sans que les droits naturels soient sacrifiés aux contraintes de la vie en société ?

L’homme devient un CITOYEN. On passe de l’ancienne société hiérarchique  dans laquelle les individus sont liés (chacun, à tout niveau, a un suzerain) à la société du contrat= des individus séparés qui vont contracter ensemble.

 Montesquieu=séparation des pouvoirs art 16+ condamne despotisme, esclavage, prône tolérance religieuse.

Voltaire= tolérance, liberté de conscience, droit à la sûreté contre torture, arbitraire. Etre libre= connaître les droits de l’homme, et les connaître, c’est les défendre-> la première étape de toute libération consiste à déclarer des droits inaliénables= premier acte des révolutionnaires. La déclaration obéit à une volonté pédagogique : sans cesse rappeler à tous les membres du corps social leurs droits et leurs devoirs.

 

2)      Les revendications des cahiers de doléance

Liberté civile, liberté de la presse,  les garanties contre le pouvoir arbitraire et absolu, l’égalité qui débouche notamment sur l’abolition des privilèges.

 

B-      La Déclaration de 1789, un texte unique

 

1)      La volonté de se distinguer des déclarations existantes, et surtout de l’Amérique

Un des premiers actes de la toute nouvelle assemblée constituante, pour servir de préambule à la future Constitution.  Acquiert tout de suite la force symbolique d’un texte inaugural, fondateur d’un ordre nouveau.

Volonté de « surpasser l’Amérique ». En France = confiance dans la loi et croyance dans la possibilité de créer un pouvoir parfait .

Lally-Tollendal : «  je vous prie de songer combien la différence est énorme d’un peuple naissant qui s’annonce à l’univers, […] à un peuple antique, immense, l’un des premiers du monde ».

Attitude différente face au pouvoir politique et à la révolution : chez les Américains, méfiance vis-à-vis du pouvoir, alors que la Déclaration française traduit la confiance dans la loi et la croyance dans la possibilité de construire un pouvoir parfait. On le voit par :

 Mot important : les hommes DEMEURENT libre et égaux en droit.

 Il y a 4 droits naturels : liberté, propriété (sont dans la déclaration américaine) sureté et résistance à l’oppression

Sureté= garantie juridique de la liberté individuelle

Art 9= tout homme est présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable.

Le droit à l’insurrection, qui devient un droit naturel= il légitime la révolution elle-même.

 

Le mot qui revient le plus souvent dans la révolution : la LOI (>Rousseau)

La loi et l’expression de la volonté générale, elle dépasse les volontés particulières.

 

2)      L’aspiration vers l’universel

C’est cette volonté qui fait la spécificité française = offre au monde un exemple de marche vers la citoyenneté universelle. Sentiment que la nation française est investie d’une mission.

La déclaration proclame des droits naturels, qui appartiennent aux hommes « par nature » : les droits de l’homme sont eternels, de tous les temps et de tous les pays= idée qui revient comme un leitmotiv dans les interventions des orateurs à l’Assemblée.

Citation du Girondin Carra : «  Non, le terme de notre constitution n’est pas le terme de la Révolution ; c’est au contraire, pour l’homme éclairé et prévoyant, le commencement d’une révolution générale en Europe, dans laquelle nous sommes destinés à jouer le rôle principal ».

La déclaration du 24 juin 1793 : date clé dans l’histoire des idées. 37 articles au lieu de 17. Solidaire de la Constitution de sept 92, elle n’aboutira  pas mais qui sera une référence pour les mouvements démocratiques des XIXème et XXème siècles.  C’est celle qui « marque le mieux le point culminant auquel la Révolution a atteint » (Emile Acollas, Philosophie de la science politique et commentaire de la Déclaration des droits de l'homme de 1793). Elle esquisse certaines perspectives socialisantes, reconnaît le droit au travail et à l'insurrection

CONCLUSION

Il est certain que la France n’a pas inventé les droits de l’homme. Mais elle leur a permis d’être considérés comme l’un des enjeux majeurs des XIXème et XXème siècles en leur conférant une dimension universelle, sacrale.

 En réalité, c’est chaque pays qui s’avère  être une exception,  car chaque héritage donne lieu à des solutions à la fois analogues et dissemblables. Dissemblables mais pas inconciliables : en définitive  la question des origines n’est qu’un problème mineur qui peut être surpassé, comme en témoigne la Déclaration Universelle de 1948.

 

Sources et bibliographie :

La révolution, une exception française ? Annie JOURDAN

Révolution et Empire 1783-1815 Jean-Pierre JESSENNE

La révolution en questions Jacques SOLE

Les droits de l’homme Danièle LOCHAK coll REPERES

Les droits de l’homme Jacques MOURGEON coll QUE SAIS-JE ?

Encyclopedia Universalis

 

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