[D3] La diversification des régimes

Publié le par 1A 08/09 notes

 

 

                                                Institutions politiques

                                             Olivier Duhamel, séance 3

 

                                      la diversification des régimes:

 

   Introduction:

 

      *distinction modèle/réalité, cf aux EU, régime présidentiel, mais impeachment, mesure exceptionnelle de révocation du pvr exécutif ==> pas exactement modèle présidentiel

    *distinction monarchie et république dans l'UE: 7 pays sont des monarchies ( Belgique, Pays Bas, Luxembourg, RU, Danemark, Espagne, Suède. Et les 21 autres st des républiques.

 ==>Mais y a t-il vraiment une différence fondamentale?ce st toutes des démocraties

 du coté des républiques: on peut les classer en 2 gpes, les pays dt le PR est élu au suffrage universel direct ( France Irlande, Portugal, Autriche, Finlande, Pologne, Slovénie, Lituanie,Roumanie, Bulgarie)

Qu'y a t-il de commun dans ces 27 pays? Tous sont des régimes parlementaires, en ceci que le gvt y est tjrs responsable devant l'assemblée, dc il y a un modèle européen commun. Cependant, la portée de ceci est assez limitée: en théorie, le gvt peut être renversé, mais cela ne nous dit pas QUI exerce le pvr.

 

 

 

 

                I- La diversité historique des régimes parlementaires

 

      A- la première distinction: dualisme ou monisme

 

 ==> s'est dvp principalement au 19ème

1)

2) 1)le premier type: le dualisme

3)

4) ==>existence d'une double responsabilité du gvt, d'un coté dvt le Parlement, de l'autre dvt le chef de l'Etat. De plus, critère juridique du régime parlementaire dualiste: gvt choisi par le chef de l'etat et peut être renversé par l'Assemblée. Au delà de la double responsabilité, c'est aussi un régime d'équilibre entre deux pouvoirs qui dirige l'État: équilibre des légitimités, au plus profond de la logique dualiste: dans les monarchies parlementaires au 19ème, la britannique et la monarchie  de juillet ==> dvp du régime parlementaire dualiste. Régime de coexistence de deux pouvoirs

5) Finalement, d'après l'évolution de la représentation en GB, au cours de l'histoire: le dualisme est un régime d'équilibre des pvrs dans leurs armes: droit de dissolution royal, et dt de censure du Parlement.

6) ==> on peut émettre l'hypothèse que le régime dualiste est un régime de transition

7) c'est pour cela qu'on l'a connu dans le monarchie britannique fin 18 début 19, dans la monarchie française sous louis Philippe, ou dans les débuts de la 3ème république.

Dans ces débuts, la V ème a été qualifié de régime parlementaire dualiste.

On peut également l'envisager comme un régime idéal, par ex l'UE peut être qualifié de régime dualiste à ceci près que le collectif des ministres n'a pas le pvr de dissoudre le plmt européen ==> prédualiste.

Dans cette idée d'équilibre des pvrs, pas très éloigné du régime présidentiel des EU ==> Pas de révocation, mais bien 2 pvrs séparés, différents. Comme le dualisme, le régime présidentiel se veut un régime d'équilibre des pvrs, et pas de domination de chef de l'état.

 

1) Le deuxième type: le monisme

2)

3) En Europe, le monisme succède au dualisme,( cf transition), par extinction du principe monarchique,par triomphe de seul principe démocratique ==> la conception n'est plus celle d'un équilibre des pvrs, mais d'une hiérarchie, qui place au sommet le Parlement parce que représentant du peuple   

4) ==>cf Raymond Carré de Malberg ( 1861-1935)  «l'organe unitaire complexe formé par le parlement et l'Etat », grand théoricien de l'état. Dans ce régime parlementaire moniste, le gvt n'est que le commis du Parlement, ce n'est qu'un pvr exécutif, le chef de l'État soit n'existe plus, soit n'exerce qu'un magistrature morale,  une incarnation symbolique de l'unité de la Nation; bien sur, la censure existe et garantit la subordination légitime du gvt au parlement qui représente la volonté générale, du peuple. Le dt de dissolution du gvt soit n'existe pas, soit n'est pas effectif, c'est un dt gouvernemental, qui pourrait avoir pour fonction de vérifier que l'assemblée correspond toujours bien à la volonté du peuple, et au cas où il n'y aurait plus cohérence,à la rétablir. Sous cette forme, le régime parlementaire moniste a pu exister par ex dans la troisième république, après la crise présidentielle de 1877. Ce n'est pas une forme qui a survécu de cette manière, parce qu'elle s'est dégradée, et qu'est apparu une forme différente du régime parlementaire:

 

 

 

 

         B- La deuxième distinction: majoritaire ou non

 

1) le régime d'assemblée, dégénérescence du monisme

 

 ==> Rupture de l'unité parlement / peuple, qui disparaît, et le plmt impose son pvr à des gvts instables

les majorités changent en cours de législature, les gvts aussi, etc.. Ex: front populaire, ou assemblée de 1956 élue pr faire la paix en Algérie et qui pratiquera la guerre à outrance.

Plus de vérification d'une cohérence d'ailleurs disparue entre réalité populaire et réalité parlementaire

 

    2)le régime parlementaire majoritaire

 

  Cohérence rétablie mais par une voie non constitutionnelle, cad par le gvt d'un parti majoritaire: il y a tjrs séparation formelle des pvrs, mais les élections parlementaires désignent un parti majoritaire dt le chef gouvernera pdt le tps de la législature. Cf modèle installé et préservé en GB;

Peut être qu'une des distinctions les plus pertinentes entre les pays européens est celle qui distingue les pays majoritaires que ceux qui ne le sont pas. Jadis, la distinction principale était dualiste /moniste, désormais, c'est majoritaire/pas majoritaire==> Ce n'est pas le mm mode d'attribution du pvr et d'exercice nn plus.

 

  ==>2 définitions du régime parlementaire majoritaire, large ou étroite:

*large: un bloc majoritaire exerce le pvr ac cohérence entre la majorité parlementaire,le gouvernement et son chef pdt la durée du mandat.

*étroite: la cohérence du pvr est assurée par le mode de scrutin majoritaire à UN  tour, qui garantit une majorité et un chef pour gouverner. Si on prend celle ci, il n'en existe qu'un , le RU.

On voit dc qu'un modèle unique à la base, le modèle parlementaire, s'est fortement diversifié.

 

 

 

 

 

           II- les déviations du régime présidentiel

 

 

    A- la véritable déviation: le présidentialisme

 

Le présidentialisme est tt le contraire du régime présidentiel: c'est un régime ds lequel le président  élu par le peuple domine le gvt qui domine le parlement : il n'y a pas d'équilibre des pvrs==>c'est un monisme inversé.

 

1) Une pratique latino-américaine

 formé dans des pays semi- démocratiques, victimes de « caudillisme » ==> caudillo, le chef

 

1) 2)Une particularité française:

2) variante « plus démocratique »du présidentialisme. Aux Amériques,( centrale et latine), à qq exceptions ( ex Venezuela), on est revenu d'un régime présidentialiste à un régime présidentiel ( Chili, brésil., ac Bachelet et Lula..) Version autoritaire du présidentialisme au Venezuela, ac Chavez, ou en Russie ac Poutine.

 

       B- l'inspiration partielle:le régime semi-présidentiel

 

1) la nouvelle notion inventée par Maurice Duverger

1) un régime mixte, fondamentalement parlementaire

2) il emprunte au régime présidentiel sa logique: élection populaire du psdt, et qui emprunte au régime parlementaire l'existence d'un premier ministre responsable dvt l'assemblée. C' est un régime ds lequel coexistent un psdt élu par le peuple et un premier ministre responsable dvt le Parlement.

3) Cette forme constitutionnelle s'est bcp répandue en Europe, est apparu en Allemagne ac la république de Weimar, 1919 à 1933, avènement de Hitler. C'est une forme qui existe dans 10 pays de lUE, + l'Islande, + la Croatie, la Turquie a accepté par référendum l'élection du PR au suffrage universel direct, l'Ukraine, la Russie, si on peut la considérer comme un régime démocratique, etc..

==> une 15aine de pays en tout

 

 

                      CONCLUSION:  la valeur heuristique limitée de ces classifications

 

1) l'intérêt des typologies

 

permet de les distinguer, de classer les différents systèmes parlementaires, et de retracer leurs évolutions : compréhension de l'évolution du dt constitutionnel.

De plus, permet l'étude d'un pays précis, de le comparer, à ne pas l'enfermer dans sa spécificité

C'est également un élément pour élucider les déterminants des modes d'exercice du pouvoir: comment s'exerce t-il, pourquoi?

 

1. les limites des catégories classiques et de leurs ajustements

elles ne ns permettent pas d'expliquer les modes d'exercice du pouvoir, à preuve pr le régime parlementaire, les 27 pays de l'UE st des pays parlementaires, mais les modes d'exercice du pvr n'ont pas de rapport. «  So What? »

 mm chose pour la catégorie présidentialiste: il serait abusif de dire que le pvr s'exerce de la mm manière à Moscou et à Paris, pourtant les deux régimes st des syst poli présidentialistes.

Mm chose pour les régimes semi-présidentiels: ils le sont tous, et alors? Quel point commun entre l'Islande et la France? Dans tous ces régimes semi-présidentiel,  « le pvr est dirigé par le premier ministre » or en France? Catégorie presque vide de sens: la combinaison ne produit pas un mode d'exercice du pvr, il va falloir aller chercher ailleurs, il va falloir raisonner autrement: quels sont les facteurs institutionnels déterminant pour définir un système politique, un mode d'exercice du pvr.

Chercher d'autres mode d'explications, sans pour autant tt abandonner de ces catégories: ex:

la V est un régime parlementaire, ET présidentialiste. Il faut donc se souvenir de ces catégories, mais ne pas s'y tenir.

 



© cabri des îles 

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