Europe 6

Publié le par 1A 08/09 notes

De la constitution européenne au traité de Lisbonne
Le traité d’Amsterdam est une réforme technique , le traité de Nice aussi , il prévoit un commissaire par été membre et change la pondération des voix . Au moment où le traité de Nice est fait en 2001 , une déclaration est annexé avec une clause de rendez vous , où l’on se donne objectif de se revoir en décembre 2001 à Lechken où un conseil européen est réuni .
Ce Conseil donne le point de départ de la constitution européenne . Le Conseil Convoque une convention sur l’avenir sur l’Europe qui va préparer le projet de traité de Constitution pour l’Europe . Il est signé en octobre 2004 à Rome .

I)Le moment constitutionnel

A) L’Assomption de l’Union
IL y a deux manière d’envisager le traité de la constitution , on peut dire qu’il s’agit d’un Nice II réécriture du traité de Nice , ce qui n’a pas été achevé avec Nice et fait . On peut dire aussi , que c’est un nouveau traité de Rome car il s’inscrit dan les traités fondateurs , c’est un traité de refondation de la construction  européenne .
1)  Un traité de Nice II
Nice préparait l’Union a l’élargissement à venir . Les 10 pays de 2004 . Simplement , le traité de Nice avait laissé en jachère la question de la nature du gouvernement . IL n’y avait pas eu de refonte du système institutionnelle . Les négociateurs  de Nice s’en était rendu compte et c’est pourquoi il avaient appelée a une nouvelle réforme des traités pour 2004 .
L’idée était de dire , il faut maintenant réviser en profondeur , rompre pour légitimer l’Union Européenne . De ce point de vue , c’est ce que fait le traité Constitutionnelle car il refont le système institutionnelle , on approfondit la démocratisation des institutions et le traité intègre la charte des droits fondamentaux de l’UE qui avait été signé a Nice en 2001 mais qui n’avait posé de valeur juridique contraignante .
Tout ce que la Constitution européenne a fait , cela eut été possible par une simple révision de Nice .  On aurait put se passer de la référence constitutionnelle . Mais a quoi a servit cette forme .

2) Un traité de Rome III
Ce traité n’est pas un simple traité , il s’inscrit dans la ligné des traités fondateurs tel que le traité de Rome de 1957 . .
Ce que cela n’a pas voulut dire :
Doter l’Union Européenne d’une constitution ( acte de fondation populaire ) C’est un peuple qui se donne a lui même ses règles d’organisation et cela fonde la hiérarchie des droits ,
- Ce n’est qu’un traité instituant qu’un traité instituant un nouvelle organisation international , ce n’est qu’un nouvelle acte qui organise les pouvoirs , mais c’est un acte qui procède d’un échange de consentement d’états souverains .
Le traité est du point de vue du droit international , un acte de succession d’une organisation européenne a une autre .
Ce que cela a voulut dire :
-Passer par un nouveau mode d’élaboration des traités . Le traité  innove dans son mode d’élaboration car ce traité a été préparé par une convention sur l’avenir de l’Europe . Elle a été réunie en 2002 , elle a un mandat limité , elle a préparer un traité  , puis il y a un eut un CIG( . Ce projet avait une forte légitimité car cette convention était conçue pour être représentative . Ce n’est plus un système de marchandage car l’on crée une convention avec des représentants du parlement européenne , 2 par parlements nationales. Enfin des représentants de la commission européenne , on veut être démocratique . Et puis il y eut beaucoup d’échange qui ont eu lieu avec la société civile européenne.
-Ce traité de refondation a voulut doter l’UE d’une figure de reconnaissance . IL s’agissait d’assumer ce qu’a déjà fait l’UE et de la rendre plus visible , il fallait assumer les acquis de l’UE .
-Transférer des procédures de légitimation a l’UE , ajouter de la vie démocratique , des garanties sociales  , créer une forme de légitimation charismatique en créant de figures tel qu’un président de l’UE ou un ministre des affaires étrangères . Enfin l’UE est fondé sur un patrimoine commun .
Légitimation charismatique , traditionnelle .
Tout cela fut fait pour la mobilisation des peuples européens
B) La contestation de l’union
La mobilisation fut contre l’UE . Dans le sens d’une contestation . . Au lieu du grand moment constitutionnelle , au lieu de ce grand moment . On a eu un processus de ratification qui a tourné en révolte démocratique.     IL y a deux facteurs qui se réunissent car rejets du traité par deux des peuples des états fondateurs de l’UE ( Pays abs et Français ) . 54 .7% de non en  France et 61 .5 % aux Pays Bas .  Un rejet massive .
Enfin , un rejet qui n’est pas comparable au rejet du traité de Nice par l’Irlande en 2001 , le premier rejet fut celui d’une minorité avec très peu de participation . En France , c’est un rejet des calasses moyennes , ces classes moyennes qui avaient approuvé Maastricht .

II) Le traité réformateur
Ce rejet a conduit a un nouveau traité réformateur , celui de Lisbonne . Le Conseil Européen en 2006 a dit , il faut poursuivre la ratification mais aussi la réflexion sur la voie a suivre .
Deux facteurs ont ouvert ce traité , l’élection présidentielle en France avec deux candidats en faveur d’un nouveau traité simplifié . Mais aussi , l’Allemagne assure la présidence de l’UE , la présidence allemande va s’activer pour relancer un nouveau traité . C’est l’accord franco allemand qui permet une nouvelle CIG , qui va vers le traité de Lisbonne du 13 décembre 20007 .

 IL est présenté comme un simple traité de révision , il ne refonde mais pas mais réviser . Le consensus s’est fait sur l’idée suivante , on abandonne le concept constitutionnelle , la forme est abandonné mais on garde la substance de la réforme institutionnelle nécessaire pour que l’UE soit efficace et légitime . C
A) Les acquis du traité de Lisbonne
On garde :
-la simplification de l’architecture de l’union , la communauté disparaît  au profit d’une nouvelle union européenne a qui sont donné les compétences de la communauté et de l’union . IL n’y a plus de piliers , un seul cadre mais si Lisbonne rentre en vigueur , il y aura deux traité fondateurs , le traité sur l’union européenne ( 9 mai 2008 JO )
Et au lieu du traité instituant les communautés européennes  , on a un traité sur les fonctionnements de l’UE  . On simplifie la structure .
-Clarification de la répartition des compétences entre l’UE et ses états membres . . Dans les traités actuelles , il y a des objectifs mais pas de listes de compétences . Dans Lisbonne , il y a une liste de compétences attribué a lUE .
- adaptation du cadre institutionnelle , renforcement de la gouvernance des institutions européennes , politisation en une certain mesure . Le président de la commission ne sera plus investit par le parlement mais élu par le parlement ( + de légitimité et sur proposition ) . Le Conseil Européen sera doté d’un président , une personne qui préside et qui sera élu par le conseil européen a la majorité qualifié pour une durée de 2.5 ans renouvelable une fois ° .  Cette personnalité sera la figure de l’UE . Ensuit , il y a une extension de la codécision , étendue a de nouveau domaines , la majorité qualifié est simplifié au Conseil . Désormais , un texte sera adopté au Conseil si ce texte recueille le vote favorable de 55 % d’états membre réunissant 65 % de la population . .. Les bases de la politiques étrangères sont renforcé avec un haut représentant pour la politique étrangère et il y a possibilité de coopération renforcé dans le domaine des affaires étrangères
- Chapitre droits fondamentaux incorporé , renforcement  des parlements européens , une place importante  est faite aux parlements nationaux qui peuvent s’opposer a des proposition s de la commission .
-Droit d’initiative citoyenne , 1 million  de citoyens peuvent proposer une loi a la commission .
C’est la commission qui décidera mais il y a un droit de pétition
-extension de la CJCE dans la Pesc et la coopération pénal
B) Les renoncements
-Symbole constitutionnelle , dans la constitution , il y avait un drapeau etc. . Idée d’une identité européenne. Cette disposition disparaît
 
-renoncement a la méthode conventionnelle  décision et d’élaboration . Ce traité fut élaborer en urgence avec une décision diplomatique , système de marchandage , la France a voulut le suppression du terme concurrence des objectif  de la commission , elle l’obtient , la Pologne a voulut un avocat général a la cour de justice , Le Royaume Uni obtient une exception sur la charte des droits fondamentaux . Défense des intérêts vitaux . Ce traité est de ce faite très  complexe et peu lisible . Le peuple irlandais la rejeté le 12 juin 2008 .
- Renoncement a l’idéal communautaire . Signe de renoncement , défiance des populations s’est transformé en défiance des gouvernements vis a vis de l’UE . On a eu une surabondance des formules  dans le nouveau traité qui porte sur la limitation des compétences de l’UE .
Par exemple , dans Lisbonne , on trouve l’idée que l’union agit dans les limites des compétences qui lui sont attribué . Dans le nouveau traité , on trouve , l’union agit que dans les limites des compétences qui lui ont été attribué . Ces formules sont symboliques
 -Hausses des contre poids de la commission . Pouvoir donné au parlement nationaux , au président de la PESC . Le président du Conseil prend une place plus importante .
Enfin , multiplication des statuts dérogatoires pour les états , le protocole numéro 7 , le Royaume Uni le fait , sur l’application de la charte des droits fondamentaux au Royaume uni et en Pologne . Ce protocole dit que rien dans le titre 4 de la charte ne crée des droits justiciables applicables dans le Royaume uni et la Pologne .
Tout cela n’efface pas les avancées constitutions  qui demeurent . Mais l’Union est elle déjà une entité politique .
III) Les  Contradictions de l’Europe

Un président du Conseil de l’Union institué créera une concurrence au président de la Commission européenne . Ce président aura une légitimité très forte et aussi , il y aura un vice président de la commission qui sera nommé par les gouvernements .

Publié dans Azoulai

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