Mélonio Séance 8

Un autre modèle : le modèle américain

Introduction – enjeux de la séance

Fascination + Répulsion que le modèle américain va susciter en France..

Anti-américanisme francias

Livre L'ennemi américain de Philippe Roger

George Washington en 1796, Farewell Adress. Il quitte le pouvoir volontairement

« La nation qui se livre à des sentiments habituels d'amour ou de haine envers une autre devient en quelque sorte esclave. Elle est esclave de sa haine ou de son amour »

Dépendance créée par l'hostilité ou au contraire l'amour pour une autre nation.

Tocqueville, médiateur privilégié de l'opinion de l'Amérique en France

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      1. Le système américain pensé par les Américains

« L'invention de la République américaine » de Denis Lacorne

A l'origine, ce n'est pas un modèle à exporter

La constitution américaine est simplement là pour régir un pays fédéré qui est en guerre.

Il faut une confédération solide à ce moment là

Chronologie:

• 4 juillet 1776: déclaration d'indépendence

• 25 mai 1787 : réunion de la Convention de Philadelphie

• 17 septembre 1787 : adoption de la Constitution

Question fiscale au départ: « No tax without representation »

1775 – guerre déclarée par George V

4 juillet 1776 – 13 colonies se déclarent « états libres et indépendants »

Constitutions locales avant la constitution fédérale

70 à 80% des hommes blancs ont le droit de vote dans certains Etats

Participation à hauteur de 65% → supérieur à aujourd'hui

New Jersey: 1776 à 1807: les noirs et les femmes ont le droit de vote.

Colonies ont une assemblée commune mais quasiment sans pouvoir. Elles ont aussi une milice, mais qui est très peu entraînée. Elle disparaît le temps des moissons.

Dans chacune des colonies, il y a une méfiance à l'égard du pouvoir central et des élus.

25 mai 1787 – des délégués sont envoyés Philadelphie (12 états sur 13 puisque Rhode Island n'y participe pas)

Les délégués vont travailler en secret et texte adopté le 17 septembre 1787

Constitution reste le texte de base mais des amendements viennent la modifier quelque peu.

Ce texte va devoir être ratifié – campagne très compliquée puisque nombreux électeurs américains n'avaient pas envie de cette constitution.

On a les fédéralistes et les anti-fédéralistes. Le terme « fédéraliste » est évidemment bien plus flatteur que son contraire.

A°) Les papiers du Fédéraliste

-Recueil de l'ensemble des papiers publiés pour pousser à la fédération

85 lettres publiées entre fin octobre 87 et fin mars 88 sous le pseudonyme de Publius

Publius – renvoie à un héritage. On peut par exemple se retrouver dans les Lumières

On voit qu'il n'y a donc pas de rupture – héritage anglo-saxon

Edmond Burke voit donc cette émancipation comme positive

Les anti-fédéralistes se retrouvent eux dans des personnes comme Brutus

Ces papiers sont rédigés par James Madison, Alexander Hamilton et John Jay

Texte majeur de la pensée constitutionnelle et en particulier le n°10

Papier Numéro 10 – Numéro dans lequel Madison va étudier comment gérer les passions politiques et balancer intérêts privés et responsabilités politiques

Comment faire marcher une démocratie alors que chacun pense d'abord à ses propres intérêts?

Factions: Une majorité ou une minorité de citoyens guidée par une passion commune, ou un intêrét commun. Opposé aux droits des différents citoyens.

Groupe qui s'oppose à un autre groupe ou à la collectivité.

Madison constate que partout les gouvernements populaires ont péri de par la division des intérêts.

La solution française → suppression des corps intermédiaires (suppression des académies)

Aux US, Madison explique qu'il est absolument impossible d'empêcher les factions d'exister.

Hommes ont une tendance naturelle à se détester les uns les autres → pessimisme très fort

Propriétés en effet inégales chez les hommes.

Impossible de faire abstraction des riches et des pauvres

Si on veut resteindre les importations, on aurait pas le même accueil chez les paysans que chez des plus riches.

Au niveau des impôts, on aura pas la même réaction chez ceux qui les payent et ceux qui en bénéficient.

Peut-on compter sur des hommes d'Etat éclairés?

Madison: On a pas toujours des hommes éclairés et on ne peut donc pas se remettre au hasard pour espérer que l'homme gouvernera bien

On retrouve la pensée de Smith – il faut prendre les hommes tels qu'ils sont

On ne va pas créer des individus vertueux en les regénérant, mais il faut au contraire prendre les hommes tels quels, avec leurs défauts.

Réflexion de Madison va à l'encontre des idées qui disaient que les hommes étaient généralement bons, etc...

Hamilton: « tous les hommes sont des vauriens n'ayant d'autres buts que leur propre intêrét. Par cet intérêt nous devons les gouverner et les faire coopérer pour le bien de tous en dépit de leur insatiable avarice et ambition »

« celui qui prêche la vertu ne persuadera ni lui même ni personne de ce contenter d'une double portion de porridge au lieu d'un traitement raisonnable pour ses services »

Intérêts immédiats ne peuvent être surmontés.

Les rédacteurs du fédéralisme ne renoncent pas totalement à l'idéal antique.

Mais il faut chercher une forme originale qui puisse combiner la participation civique avec les intérêts personnels.

Forme de pouvoir bien dure à trouver

Madison – élaboration d'une théorie politique qui permet de se passer de la vertu.

Va empêcher l'oppression par les factions sans ruiner l'idée républicaine

Fédéralisme va être la garantie de la liberté

On ne prone pas l'esprit de sacrifice mais on va tirer profit de l'étendue du territoire et de la complexité constitutionnelle.

Multiplicité des intêréts au sein de l'état va pousser les électeurs à choisir en fonction du bien commun.

Les fédéralistes ne croient pas à des petites communautés homogènes mais cherchent au contraire une hétérogénéité.

Madison demande à Jefferson d'envoyer le plus grand nombre de traités possibles concernant les fédérations – aucun n'existe à ce moment là.

Madison va imaginer cette idée nouvelle sur un très grand territoire

Il montre que la grande république est une voie de pacification sous réserve d'un fonctionnement différent.

Il va falloir mettre en place un système représentantif pour que cela fonctionne.

« The smaller the society, the fewer probably will be the distinct parties and interests composing it; the fewer the distinct parties and interests, the more frequently will a majority be found of the same party; and the smaller the number of individuals composing a majority, and the smaller the compass within which they are placed, the more easily will they concert and execute their plans of oppression. Extend the sphere, and you take in a greater variety of parties and interests; you make it less probable that a majority of the whole will have a common motive to invade the rights of other citizens; or if such a common motive exists, it will be more difficult for all who feel it to discover their own strength, and to act in unison with each other. »

Sorte d'optimisme que l'on peut observer ici → par une bonne connaissance de la nature humaine, on peut inventer un régime qui marche.

Il faut faire une politique rationnelle capable de remédier à la nature irrationnelle de l'homme

Il faut s'élever aussi des intérêts particuliers

Ce qui régit la tradition américaine c'est le « marchandage »

Il faut trouver un système ou les intérêts se retrouvent en compromis. Le Congrès américain travaille en commission et en sous-commission avec des grandes séances publiques: il faut concilier les intérêts divergents

Le coeur idéologique des partis très dur à définir.

Lobbys ont une influence très particulière car les partis ont pour seul but de gagner les élections et l'idéologie est moins présente qu'en France.

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      1. Système américaine pensé par les français

Il y a en France des « moments américains »

1789, après 1830, 1848, 1870-1875

A chaque changement de régime, on réfléchit au système américain.

1835- De la démocratie en Amérique

Contemporain de Mickiewicz et Lamennais

1848 – Tocqueville participe à l'élaboration de la constitution

Modèle américain est un modèle récurrent et souvent écarté.

AdT perçoit rapidement que c'est le peuple qui règne sur la sphère politique américaine, « comme Dieu règne sur l'univers »

Mais, éparpillement du pouvoir et appel à l'intérêt

AdT insiste peu sur le fédéralisme car il le trouve absolument impossible pour la France où il y a des ennemis puissants aux frontières.

Réfléchit plutôt sur l'éparpillement du pouvoir et comment gérer les intérêts

Le mot « self-government » ne figure pas dans le texte de Tocqueville alors que c'est un peu la base de ce type de pouvoir.

Le mot n'existe pas en français: ce n'est pas réellement de la décentralisation, car il n'y a jamais eu de centralisation.

Vertu éducative de la démocratie locale

« La commune est l'école primaire de la liberté » (en France on est dans une période où Guizot vient de faire ses réformes sur l'éducation)

A quoi servent les parlements en France → ils ont un droit de remontrance mais interviennent en quelque sorte illégitimement dans la sphère politique.

La Cour Suprême exerce le « judicial review », contrôle à posteriori et le juge délibère sur des cas précis. Il ne juge pas une loi telle quelle. Il ne peut le faire que si il est saisi, il est donc passif.

Ce n'est donc pas un pouvoir, c'est un frein.

Transposition américaine des vieux droits des anglais – il existe des droits antérieurs au pouvoir.

A pour but de freiner les emportements de la majorité.

Pensée de Tocqueville est vouée à rester minoritaire en France

Individu est protégé par l'éparpillement des pouvoirs

Montre l'art du compromis, de la conciliation

E. Zoller: « Aux Etats-Unis la res publica est un songe »

Conclusion

Le billet de 1$ américain est un résumé des valeurs américaines.

1782: Grand Sceau des US adopté

Il se trouve sur la plupart des monnaies

Sur le billet on voit: l'aigle amércain, symbole de la puissance et de la liberté. Il tient une branche d'olivier symbole de la paix mais aussi un faisceau symbole de la guerre.

Au dessus de l'aigle, une devise: E pluribus unum – pluralité culturelle américaine

La pyramide tronquée fait 13 étages pour 13 colonies. Au dessus trône l'oeil de la raison et chasse par ses rayons les

ténèbres de l'obscurantisme. Symbolisme de la lumière. Providence est le sujet de la devise du haut « Annuit Coeptis »: la providence sourit à nos entreprises. La république américaine se voit tout de suite comme providentielle

En bas de la pyramide, « Novus ordo seclorum » = le nouvel ordre des siècles avec la date de 1776

Fondation d'un ordre nouveau, puissance nouvelle d'un monde qui émerge

Idée de la pluralité combinée avec l'idéal civique, cette idée providentielle fondée sur la liberté

Devise au milieu, seule en anglais, «In God We Trust ». Beaucoup plus tardive que les autres.

Première apparition sur une monnaie en 1864

Devise nationale en 1956 puis sur toutes les monnaies en 1957

Dimension religieuse mise en valeur par rapport à l'URSS