Europe - séance 2

L'UE cours 2 : la naissance de l'Europe

L'Europe politique, juridique est relativement jeune. Le mot Europe renvoie alors dans les discours à un jeu politique, militaire de rapports en Etats; d'équilibre entre puissances qui occupent la scène européenne, et bientôt mondiale. C'est en Europe qu'ont été posées les règles de bases du droit public européen. L'intégration européenne est une pensée nouvelle qui introduit une révolution dans l'ordre des relations internationales. Cette révolution ne se comprend pas sans ce qui la précède, c'est-à-dire le système diplomatique européen, depuis sa mise en place au XVIIème siècle.

1. La formation de l'Europe classique.

L'occident chrétien reposait sur deux pôles, pouvoir temporel et spirituel. Au MA, il n'y a pas d'Europe : deux formes d'autorités universelles, l'Empire et l'Église. En Europe s'efface progressivement la notion d'empire. La naissance de l'Europe coïncide avec la naissance de l'État moderne.

A. Naissance de l'Europe, naissance de l'État moderne

Nait un nouveau monde où s'affirment de grandes puissances monarchiques, qui s'émancipent du pouvoir impérial, pontifical, et en même temps revendiquent pour elles-mêmes l'exercice d'un pouvoir absolu. L'État moderne nait de la dislocation de la figure de l'empire.

Au fond, l'idée essentielle est celle-ci, l'Europe moderne n'est rien d'autre que l'État de pluralité qui résulte de la prétention de chaque État à détenir et exercer leur pouvoir absolu. C'est donc un état instable, dangereux. En découle une compétition, rivalité entre les États. Il y a la tentation de la puissance, de l'hégémonie, donc de la guerre.

B. Le système diplomatique européen

C'est dans ces conditions que se met en place le système diplomatique européen. C'est un principe d'équilibre. C'est ce que Vatel, dans son traité machin bidule en 1758 appelle « l'équlibre dans lequel aucune puissance ne fait la loi aux autres ».

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      1. 1648 : Les traités de Westphalie

Premier congrès européen de l'histoire. Clot la guerre de trente ans (qui divise l'Allemagne : luttes religieuses). C'est une guerre en Allemagne, mais une guerre européenne, toutes les puissances y sont entraînés. Après des négociations est signé le traité de Westphalie. Met en place des règles qui posent les bases du droit public européen. Principe d'égale souveraineté des États, d'ordre international réglé par le droit. Les traités doivent être utilisés comme mode de règlement des différends. Système de maintien de la paix en Allemagne et par conséquent en Europe.

Ce système va être malmené par les volontés de puissance de la France de Louis XIV, puis Napoléon Bonaparte. La défait de Napo en 1815 est l'occasion de la deuxième grande fête de l'Europe : le Congrès de Vienne. Vont être signés, en français, les traités qui décident du partage territorial de l'Europe et d'un système périodique de congrès européens, chargé de résoudre les problèmes communs aux Européens = concert européen. Ce système nait autour de la Russie, de l'Autriche, la Prusse, l'Angleterre, et la France de Louis XVII. C'est autour de cela que se mettent en place les premières organisations internationales (en fait européennes) : pour la navigation sur le Danube, les Postes..., et que se développe les États-Unis d' Europe (1849 : Hugo au Congrès de Paris de Paris). C'est ce système qui commande les relations diplomatiques jusqu'à ce que les revendications nationales précipitent l'Europe dans le guerre : 1914 – 1945.

Le régime nazi utilisera l'idée d'Europe pour clamer sa volonté de créer une nouvelle Europe.

Après la Seconde guerre mondiale, volonté de rompre avec ce système qui a mené au désastre : créer une solidarité dans une union.

Congrès de la Haye, 1948 : l'union appelle une « révolution européenne ».

1. La révolution européennes

L'enjeu = remettre en cause le dogme de la souveraineté absolue de chaque État en Europe : protectionnisme, prestige y sont liés. Il s'agit de renoncer dans une certaine mesure à l'indépendace pour créer une organisation supra-nationale régie par le droit : un lien de type fédéral entre les nations européennes.

A. La pensée de l'unité européenne

Contexte propice à la diffusion de cette pensée : celui de la ruine, du discrédit des états européens. C'est parce que l'Europe était faible que les états ont pu s'unir aussi profondément et de manière aussi originale.

Berlin est le symbole de la division de l'Europe, le blocus de Berlin en 1948.

Emerge l'idée que les européens doivent s'entra aider.
7-10 mai 1948 : Congrès de la Haye, privé, de mouvements engagés pour la cause de l'unité européenne, 800 délégués de 19 pays européens. Congrès ouvert par un discours de Churchill. Tous les connards de pères fondateurs y sont présents.

On veut inventer l'organisation supra-nationale de l'Europe.

Idée de transfert des droits souverains est formulée à ce Congrès.
L'idée politique qui fait passer cette déclaration dans les faits est la déclaration prononcée par Schuman le 8 mai 1850.

B. La pensée en acte

Redonner à la France un pouvoir d'initiative en Europe. Résoudre la question allemande. Annihiler pour l'avenir la tentation de puissance. En finir avec les tensions séculaires. Relever le niveau de la vie des Européens.

Schuman propose une nouvelle alliance qui repose sur deux principes « révolutionnaires » ; totale égalité des droits et d'obligations entre la France et l'Allemagne. Mise en commun concrète de certaines ressources économiques : l'énergie, le charbon, l'acier. Il s'agit de créer une véritable communauté concrète en matière économique.

Cette déclaration est un coup médiatique ; l'Allemagne d'Adenhauer se rallie à ce projet, etc. en tout six États (Benelux, Italie, Allemagne, France). Sauf le Royaume-Uni (big surprise).

Le 18 avril 1951 : traité instituant la CECA

Le 25 mars 1957, les deux traités de Rome qui créent l'Euratom (nucléaire civil) et la CEE, qui pose les bases d'un marché commun.

1. « L'établissement de bases communes »

Première étape de la fédération européenne.

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            1. Fusion des intérêts, conversion des nations : les communautés européennes

Refus de la politique de compromis et de consensus : chercher l'unité par la mise en commun des ressources économiques, l'exercice en commun de certains pouvoirs.

 Transferts de droits souverains au profit d'organes supranationaux, dotés de pouvoirs contraignants.

Conversion du comportement des dirigeants des pays européens, au sens quasi-religieux du terme : les États doivent se tourner vers l'intérêt commun, partager les moyens, au service de l'Europe.

Est-ce possible ? Jusqu'à un certain point seulement.

Peut-on effacer mille ans d'histoire ?

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            1. Les crises de la construction communautaire : crises de croissance, crises de confiance

Crise de croissance : la méthode supranationale suscite des résistances fortes de la part des gouvernements (cf. CED 1953-54). Lorsque CDG est au pouvoir, en 66, la crise de la chaise vide : la France déserte le Conseil. => mise en cause du caractère supranational de l'Europe. On doit favoriser les accords politiques entre nations.

-crise de confiance des Européens à l'égard de la construction européenne.