Azoulai 2

Publié le par 1A 08/09 notes

Séance n°2

La naissance de l’Europe

Long parcours jusqu’à l’Europe que nous connaissons aujourd’hui. L’Europe = idée forte ancienne. Europe = mot grec, espace de civilisation hellénique qui fait face aux barbares d’Asie et d’Afrique. Elle est à la fois la métaphore de l’exclusion de l’autre et en même temps l’idée d’un passage, d’un lieu ou l’on arrive et ou l’on circule.
Europe politique, juridique, elle, est relativement jeune. Emerge difficilement au XVIIe siècle. Mot Europe renvoie alors dans les discours à un jeu politique et militaire de rapport entres états, d’équilibre entre puissances.C’est en Europe qu’ont été posées les règles de base du DROIT PUBLIC EUROPEEN, du système diplomatique = premier jalon du droit international que nous connaissons aujourd’hui.
Comment se situe l’intégration européenne ? Elle n’est pas exactement le prolongement de ce système diplomatique ; elle est le fruit d’une pensée moderne qui veut rompre avec le système diplomatique européenne. Elle introduit une révolution dans l’ordre des relations entre Etats sur le continent européenne. Elle ne se comprend pas sans ce qui la précède, c'est-à-dire ce système diplomatique, ses succès & ses échecs depuis sa mise en place au XVIIe siècle et jusqu’à son effondrement au XXe siècle.

La formation de l’Europe classique

C’est ce qui précède la révolution induite par l’intégration européenne. L’Europe classique naît de l’effondrement des équilibres sur lequel reposait l’Occident chrétien. Il reposait sur deux pôles : l’un dans l’ordre temporel, l’autre ds l’ordre spirituel. L’empire/l’église, l’empereur/le pape. Au M-A il n‘y a pas d’Europe mais deux formes d’autorité universelles qui prétendent englober le monde : l’Empire et l’Eglise . L’Europe, c’est la sortie de cet état, la sortie de la notion d’empire. L’Europe, c’est le monde ou naît l’Etat moderne. La naissance de l’Europe coïncide avec la naissance de l’Etat moderne.

  1. Naissance de l’Europe, naissance de l’Etat moderne

à Livre de Jean Picq : Histoire et droit des Etats

Fin du XVIe siècle, le Moyen-âge disparaît, monde ou domine l’unité du monde chrétien. Nouveau monde naît, ou s’affirment de grandes puissances, grandes monarchies : France, Angleterre, Autriche, Espagne, Provinces-Unies, Russie, Prusse.
Elles s’émancipent du pouvoir pontifical/impérial par un processus politique long et difficile, mais en même temps revendiquent pour elles-mêmes l’exercice d’un pouvoir exclusif et absolu.
De là naît l’Etat moderne ; il naît de la dislocation à la fin du XVIe siècle de la figure de l’Empire, de l’émergence des monarchies dynastiques, des Etats princiers et à partir de la Rev, des Etats nations. S’affirment des états « modernes », forme de pouvoir plus ou moins concentré et centralisé mais INDEPENDANT. Il n’admet de limite que les limites qu’il se donne à lui-même. Au XVIIe siècle naît et se consolide l’Etat moderne.
Idée essentielle : l’Europe moderne n’est rien d’autre que l’état de pluralité, d’anarchie qui résulte de la prétention de chaque état européen à détenir et exercer une souveraineté absolue.

Situation dangereuse, ou naissent les conditions d’une compétition, de rivalités entre les Etats.
Situation ou la tentation de la puissance, de l’hégémonie est forte, dc tentation de la guerre.
C’est dans ces conditions que se mettent en place progressivement ce qui fut au fond le génie propre de l’Europe : un système de relations diplomatiques.

  1. Le système diplomatique européen


Le système diplomatique européen est un système de relations entre puissances, c’est un principe d’équilibre.
L’un des premiers théoriciens du droit international public (XVIIIe siècle, Vatel – Traité du droit des gens 1758) théorise l’équilibre : « disposition de choses au moyen de laquelle aucune puissance ne se trouve en état de prédominer absolument et de faire la loi aux autres »).
Si un état abuse de sa puissance, il est légitime pour les états voisins de se coaliser, de se réunir contre l’état hégémonique pour rétablir la stabilité sur le continent européen.
Deux grandes dates marquent la consécration de ce système diplomatique :

Les traités de Westphalie


- 1648 : Traités de Westphalie : Premier congrès européen de l’histoire. Paix de Westphalie clôt la guerre de trente ans dont le théâtre a été l’Allemagne, divisée en une multitude d’état rivaux, divisée par les luttes religieuses entre catholiques au sud et protestants au nord.
Guerre de Trente ans = aussi guerre européenne, toutes les puissances y sont entraînées.
Traités de Westphalie signés après 10 ans de concertation ; ils fixent les règles du droit public européen naissant, qui vont structurer pendant longtemps le droit européen.
Principe d’égale souveraineté des états, d’égalité des états, d’un ordre international réglé par le droit et non par la violence. Traités doivent être utilisés comme mode de traitement des différends. C’est aussi la mise en place d’un système de maintien de la paix en Allemagne ; elle est placée sous l’autorité de deux puissances qui ont pour tâche de garantir la paix : La France, puissance catho, et la Suède, protestante.

Ce système westphalien va faire long feu mais être malmené par les volontés de puissance de la France de LXIV, qui ne va cesser d’accroître sa puissance. Plus tard, il sera malmené par les visées de Napoléon Bonaparte. Défaite de Napoléon en 1815, occasion de la deuxième grande fête de l’Europe :

Le Congrès de Vienne


- 1815, Congrès de Vienne. Toute l’Europe monarchique se réunit à Vienne dans une atmosphère de fête, de douceur, de convivialité. Fête de la diplomatie. Les traités qui vont décider du partage territorial de l’Europe et de la création d’un système périodique d’un congrès européen sont signés à Vienne, en français. Ce système de congrès est chargé de résoudre les différends communs aux européens.
Nom de ce système : LE CONCERT EUROPEEN. Naît autour des 5 gdes puissances de l’époque : Russie, Autriche, Prusse, Angleterre, France (par le génie de Talleyrand).
C’est à partir de ce cadre que sont créées les premières vraies organisations internationales (qui sont en fait européennes), notamment dans le cadre des communications : ex : organisation de la poste, des transports sur le Danube…
L’idée révolutionnaire des « Etats-Unis d’Europe » se développe à partir de là, dans l’esprit d’intellectuels engagés, notamment ds un discours célèbre de V.Hugo de 1849 au Traité de Paris (congrès privé basé sur la bonne volonté d’hommes engagés).
Cela va se perpétuer jusqu’à ce que l’Europe plonge ds les deux conflits mondiaux, précipitation dans la guerre par les revendications nationales.
1814-1945 : 30 ans de crise profonde, crise morale, économique et politique
Paul Valéry, la crise de l’Europe, 1919 : « Nous autres civilisations, nous savons dorénavant que nous sommes mortels ».
Dans un livre récent, on parle de
L’idée même d’Europe s’effondre ; idée atteinte, corrompue parce que récupérée par le régime nazi qui utilisera l’idée d’Europe pour clamer sa volonté de créer une « nouvelle Europe ».
Dans ces conditions au sortir de la 2GM, les européens ont voulu rompre avec ce système qui les avait poussé au désastre ; créer plus qu’une compréhension, une coopération, UNE UNION.

Les constructions diplomatiques ne suffisent plus pour créer la paix et la prospérité du continent européen. Il faut aller vers l’Union, cela appelle une REVOLUTION des conceptions entre Etats et Europe.

La « révolution européenne »

Titre d’un livre récent d’Elie Barnavy, paru en 2008 et qui retrace la construction euro depuis 45.

Le sens de cette révolution, c’est de remettre en cause le dogme sur lequel s’est édifiée l’Europe classique : SOUVERAINETE ABSOLUE DE CHAQUE ETAT, et tout ce qui accompagne ce dogme : protectionnisme éco, pratiques de prestige.
Renoncer ds une certaine mesure au prestige et à l’indépendance est nécessaire pour créer les conditions de l’unité, pour créer une organisation SUPRANATIONALE régie par le droit.
Créer ce qu’on appelle alors un lien de type FEDERAL entre les nations européennes.
Il a fallu la réunion de circonstances exceptionnelles pour que ce projet d’unité et d’intégration puisse voir le jour. Il a fallu des idéaux, des intérêts, des forces qui servent ce projet, des volontés individuels de dirigeants européens, mais surtout il a fallu une PENSEE de l’Unité euro.

  1. La pensée de l’unité européenne

L’Europe, terre divisée, continent affaibli

Il faut également un contexte qui puisse favoriser le dvpt de la pensée. Contexte = celui de la faiblesse, de la ruine, du discrédit des états européens et leurs gouvernants.
C’est parce que l’Europe était affaiblie que les états européens ont pu s’unir.
Le rideau de fer s’abat sur l’Europe, elle n’est plus une puissance. L’équiibre des puissances se joue en dehors de l’Europe, elle devient la victime du conflit des blocs.
Symbole de cette division, division de l’Europe et du monde : BERLIN. Forces soviétiques organisent un blocus en 1848, création du pont aérien pour permettre l’approvisionnement de Berlin Ouest. L’Allemagne est divisée, RFA proclamée le 5 mai 1949.
Après-guerre, mais goût en Europe d’avant-guerre. On pense que la paix mondiale est menacée, hausse des tensions, organisation des camps.
URSS impose son soutien à l’est de l’Europe (coup de Prague février 1948, chars russes à Budapest en 1956) et de l’autre côté les US étendent leur i nfluence à l’Europe (plan Marshall 1947, naissance de l’OTAN en 1949).
Europe occidentale est massivement soutenue par les US ; c’est ce moment que choisissent certains européens pour dire que les Etats européens doivent organiser leur unité de manière autonome.

Le Congrès de la Haye


à Formulation en 1948 au Congrès de La Haye (6-7-10 mai 1948). Congrès privé, pas réunion diplomatique. Mouvements engagés pour la cause européenne l’organisent, plus de 800 délégués viennent de 8 pays européens. Ouvert sur un discours de l’Europe.

Ts les pères fondateurs, les penseurs de l’unité euro sont présents.
Grand congrès se déroule dans une atmosphère particulière car les congressistes savent que le moment est propice pour inventer qqch de nouveau, pour tenter l’unité de l’Europe.
ILS VEULENT INVENTER L’ORGANISATION SUPRANAT DE L’EUROPE.

Idée d’une mise en cause de la souveraineté nationale.
Ds une résolution pol adoptée au terme de ce congrès, les congressistes s’expriment en faveur d’un TRANSFERT des droits souverains pour les exercer en commun. (
à reader)

  1. La pensée en acte

Construction euro naît d’un acte isolé, 5 ans après capitulation de l’Allemagne, 1 an après la naissance de la RFA.

 

La déclaration Schuman

L’acte politique qui fait passer cette déclaration dans les faits = 9 mai 1950, salon de l’Horloge au Quai d’Orsay, déclaration Schuman.

à POINT DE DEPART DE L’INTEGRATION EUROPENNE
Texte préparé par Jean Monnet (commissaire général au plan, a passé une partie de la guerre aux US et en Angl.).
Enjeu : multiple ; Redonner à la Fce son pouvoir d’initiative perdu, redonner à la Fce un pouvoir d’initiative en Europe, résoudre le pb de l’Allemagne qui inquiète, réduire pour l’avenir « la tentation isolée de la puissance » qui a conduit l’Europe aux guerres et aux désastres, créer les conditions de l’interdépendances entre les Etats, relever les conditions de vie des européens.
Jean Monnet : « il faut mettre l’Europe au diapason du monde », les pays européens ne sont plus à ‘échelle du monde, il faut rehausser leur niveau de vie.

Cmt faire cela ? En créant qqch de nouveau : « La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts CREATEURS ». Il propose une nouvelle alliance qui repose sur deux principes révolutionnaires au moment ou il les énonce :
- Totale égalité de droit, d’obligations entre la Fce et l’Alld. (anti-traité de Versailles, il ne faut pas humilier l’Alld, même si on en a encore peur).
- Plutôt qu’une unification pol, il faut une vraie unité concrète ECONOMIQUE.

La réception du plan Schuman

Déclaration = coup médiatique. Allemagne se rallie tout de suite, + BeNeLux & Italie.
Un pays refuse catégoriquement ces principes : le RU (refuse le principe d’un transfert de souveraineté, liens fort avec USA, liens avec le Commonwealth qui est SA communauté, méfiance envers les européens qui veulent conclure le Plan Schuman, méfiance vis-à-vis de la réussite de ce projet éco).
Signature le 18 avril 1851 : Traité instituant la CECA à Paris, MODELE DE L’ORGANISATION SUPRANATIONALE.
Deux nouvelles communautés seront créées : Traités de Rome I et II : EURATOM et Traité instituant la Communauté éco européenne, la CEE, qui crée la base d’un marché commun étendu à l’ensemble des produits.
A partir de 76 : les communautés ne cesseront d’accueillir de nouveaux états.

L’établissement de bases communes


Quel but de 51 et de 57 ? Etablir des bases communes, première étape de la fédération européenne.

Fusion des intérêts, conversion, des nations : Les communautés européennes

Bases : refus de la politique de compromis et de consensus sur lesquelles reposait le système diplomatique euro. On cherche l’UNITE PAR LA FUSION DES INTERETS des peuples européens. Unité par la MISE EN COMMUN des ressources éco, par l’EXERCICE EN COMMUN DE CERTAINS POUVOIRS, par l’adoption de REGLES COMMUNES.

Techniquement : transfert de droit souverain au profit d’organisations supranationales dotées de pouvoirs autonomes et contraignants.
Politiquement : conversion des comportements des hommes d’Etat euro. Paul Reuter parle de conversion au sens religieux du terme : on doit se détourner du passé, des rêves de puissance, se tourner vers l’intérêt commun, partager souveraineté et conditions, mettre leurs moyens au service de l’Europe.

à 25 mars 1957 : signature du traité de Rome entre les 6 états fondateurs de la CEE.

Cela peut-il vrmt se faire ? Jusqu’à un certain point sans doute.  Etats européens = nations forte anciennes et fières d’elles mêmes. Peut-on effacer 1000 années d’histoire ? But du processus d’INTEGRATION.
On l’a fait, et cela s’est accompagné de crises.

Les crises de la construction communautaire, crises de croissance, crise de confiance

Réflexes nationaux ressurgissent, principes supranationaux se dégradent.
Toute l’histoire de la construction euro est faite de CRISES, crise = constitutive de l’histoire euro.
2 grands types de crise :
- Crise de croissance : méthode supranationale connaît des résistances fortes. SYMBOLE : CRISE DE LA CED en 53-54.
Après la CECA, dans le contexte de la Guerre de Corée, on veut créer une armée euro entre les 6 états. Querelle idéologique très forte en Fce : opposition des communistes et des gaullistes. Et le traité instituant la CED, signé, n’est jamais en vigueur.
- 1966 : Crise de la chaise vide, la France déserte les réunions du conseil. Ce qui est en cause : repolitisation de l’Europe communautaire. Mise en cause de la méthode supranationale. L’Europe peut être unie non pas seulement par des instances supranationales (commissions, cour de justice) mais à travers des accords politiques entre les grands d’Europe.
Crise de confiance dans l’Europe, à partir des années 90 avec Maastricht.

Phrase du premier ministre hongrois ce dimanche : « Il y a aujourd’hui un risque qu’un nouveau « Iron Curtain » (rideau de fer) s’abatte sur l’Europe et que l’UE se retrouve divisée dans le contexte de la crise éco et financière ; les anciens états qui résistent à la crise et les nouveaux états d’Europe centrale et de l’Est qui sont laissés-pour-compte ».



Publié dans Azoulai

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